MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site Kataba Kidz, accessible à l’adresse kataba-kidz.com, est édité par :
IBN AS SABIL EDITION, société à responsabilité limitée (SARL) de droit marocain.
Siège social : MAG N°65, Route d’Amizmiz, Arrondissement Ménara, Marrakech, Maroc
ICE : 002713193000032
Registre du Commerce (RC) : Marrakech
Adresse e-mail : contact@kataba-kidz.com
Directeur / Directrice de la publication : Catris Yann
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé via Systeme.io, exploité par :
ITACWT Limited
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande
Site internet : systeme.io
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus proposés sur le site Kataba Kidz, notamment les textes, illustrations, graphismes, logos, vidéos, audios, supports pédagogiques, exercices, jeux, documents téléchargeables et ressources éducatives, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de IBN AS SABIL EDITION, toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus de Kataba Kidz est interdite.
L’achat d’un produit, d’un programme ou d’un accès à la plateforme Kataba Kidz confère uniquement un droit d’utilisation personnel dans les conditions prévues lors de l’achat.
Il n’entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus proposés.
4. DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation du site Kataba Kidz, IBN AS SABIL EDITION peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel, notamment lors :
de la création d’un compte ;
d’un achat ou d’une commande ;
de l’inscription à une newsletter ;
de l’utilisation des formulaires du site ;
de l’accès aux contenus et services proposés ;
d’une demande adressée au service client.
Ces informations sont utilisées notamment pour permettre le fonctionnement des services Kataba Kidz, gérer les comptes et accès utilisateurs, traiter et suivre les commandes, assurer le service client et envoyer des communications lorsque cela est autorisé.
Les traitements de données à caractère personnel sont réalisés conformément à la réglementation applicable, notamment la loi marocaine n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
Pour toute demande concernant ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
Des informations complémentaires relatives au traitement des données personnelles peuvent être précisées dans la Politique de confidentialité de Kataba Kidz.
5. COOKIES
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6. RESPONSABILITÉ
IBN AS SABIL EDITION s’efforce de fournir sur le site Kataba Kidz des informations et contenus fiables et régulièrement mis à jour.
La société ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou de dysfonctionnements.
IBN AS SABIL EDITION ne saurait notamment être tenue responsable d’une interruption temporaire du site ou de l’accès aux services résultant d’une maintenance, d’un problème technique, d’un dysfonctionnement d’un prestataire tiers ou de toute autre circonstance indépendante de sa volonté.
7. LIENS EXTERNES
Le site Kataba Kidz peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
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8. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain, sous réserve des dispositions légales impératives qui pourraient être applicables au consommateur en fonction notamment de son lieu de résidence.
9. CONTACT
Pour toute question relative au site Kataba Kidz :
IBN AS SABIL EDITION SARL
MAG N°65, Route d’Amizmiz
Arrondissement Ménara
Marrakech – Maroc
E-mail : contact@kataba-kidz.com
Site : kataba-kidz.com